Instantané de mon cerveau

Vous allez maintenant comprendre le fond et l’objectif de ma première note sur ce sujet.

Même palais de justice. Un jour différent, celui des audiences collégiales, comme d’habitude, la salle est bondée, l’huissier submergé par la masse de convoqués (prévenus, parties civiles). La salle d’audience est petite, trop petite pour un tel jour. C’est important aujourd’hui. Surtout pour les deux personnes assises dans le fond de la pièce, près de la porte. Il fait sombre dans la salle, on entend la pluie. Une certaine tristesse est palpable, les murs marron et les bancs en bois foncés n’arrangent rien. Le balai des robes noirs commencent, les avocats arrivent, ils peuplent les places qui leurs sont réservés. L’huissier a fini de recensé les convoqués.

La sonnerie retentit. L’huissier : « Le tribunal, veuillez-vous lever ! »

Le président : « L’audience est ouverte, vous pouvez vous asseoir. »

L’attente commence, les demandes de renvoi d’abord…

Le président : « Monsieur l’huissier s’il vous plaît… »

L’huissier : « Dossier numéro 4 : le prévenu est arrivé et est assisté d’un avocat ».

L’huissier va chercher le prévenu, il entre par la petite porte, entre deux policiers. Il est en détention provisoire depuis quelques mois pour avoir, alors qu’il avait délibérément violé une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement causer la mort d’autrui. Homicide involontaire. 60km/ heure en ville. 1,20 gramme d’alcool par litre de sang. Un mort. L’équation est simple. Dans le fond de la salle on entend des sanglots. La vieille dame du fond n’a même pas supporté l’entrée du tribunal, ce sera décidemment une dure journée. Un avocat se dirige vers le couple déjà assez âgé. A trois, ils s’avancent vers la barre. Le couple s’assoit sur les deux sièges orange, situés devant le banc des avocats, juste à côté du parquetier.

Le procès commence, les sanglots se font plus fort. La fille du couple est morte, leur petite fille n’a plus que son père, « qui a voulu rester avec elle car c’est un jour difficile », se justifie le couple âgé.

Le prévenu se défile, il n’est responsable de rien, il n’y a pas de témoins, il dit n’importe quoi. « Elle était au milieu de la route, je ne pouvais pas l’éviter ». Version démontée par le magistrat du ministère public. Il n’y a bien que la version qui est démontée, parce que le prévenu est catégorique, l’alcool n’y est pour, il peut conduire sans risque, et c’était « une petite bière ». Un petit fût à la rigueur, mais avec ce taux… « C’est trop sévère » dit-il, trois verres d’alcool n’empêchent pas de conduire selon lui, en référence au fait que deux verres c’est grosso modo la limite contraventionnelle. Ce n’est pas grave, ce n’est pas de sa faute… Un mort. Une famille endeuillée.

Plaidoirie de la partie civile, réquisitions (quatre ans d’emprisonnement dont deux fermes, mandat de dépôt à l’audience), plaidoirie de la défense, délibéré.

Verdict : Trois ans d’emprisonnement dont dix-huit mois fermes, le tribunal décerne mandat de dépôt à l’audience.

 

Un mort, c’est connu. On connaît moins tous les blessés, paralysés à vie, toutes les familles endeuillés. Pas besoin de 2 grammes dans le sang, trois bières c’est amplement suffisant. Pour une bière de trop…

 

 

 

Hefpé

J’ai beaucoup de chance ! Je fréquente de temps à autre des salles d’audiences des juridictions judiciaires. Si ce n’est pas de la chance ça… Récemment, -je ne vous dirai pas où, car si je devais résumer l’intérêt de la localisation je dirais qu’il n’y en a strictement aucun- à une audience correctionnel à juge unique (art. 398 al.3 et 398-1 du code de procédure pénale pour ceux qui veulent briller en société, je vous jure que cela fonctionne -et vous savez que je ne vous trahirai jamais chers lecteurs- !), un dossier est appelé à la barre… Je vais vous la faire très bien.

Le président, après avoir constaté l’identité du prévenu : « Vous êtes prévenu d’avoir à X, le jour/mois/année, conduit un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique caractérisé par une concentration d’alcool dans l’air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme, en l’espèce 0,44 »

Peut-être certain d’entre vous disent que cela n’est pas si grave, une fois de temps en temps, cela arrive à tout le monde. Nous verrons ce qui peut arriver dans une deuxième partie.

Et le prévenu se défend comme cela : « je ne me sentais pas atteins par l’alcool, j’étais parfaitement capable de conduire ». C’est le genre d’audience où ces cas défilent, on pense que cela n’en finira jamais. Alors, après avoir entendu une dizaine de fois cela, le président s’agace et rappelle une énième fois les dangers de l’alcool même à faible dose. Même à 0,2 milligramme par litre d’air expiré, il y a des risques d’accident plus élevés, c’est moins que le taux contraventionnel…

Alors cela fait, le prévenu persévère, le procureur sourit (car c’est très drôle de voir l’assurance de ces gens -pas le procureur mais le prévenu- qui boivent et donnent des leçons en disant qu’ils sont capables de conduire même avec ce genre de taux, laquelle assurance tend à fortement diminuer lors des réquisitions), le président voyant qu’il est fasse à un cas désespéré -c’est un récidiviste- clos, et cela prouve son altruisme, les débats, demande au procureur s’il a des questions.

Le procureur : « Permettez-moi d’insister, vous avez entendu cette petite fille qui s’est faite tué dans des circonstances similaires… »

Le prévenu : « Oui, mais c’est différent » et il se lance dans une longue explication, le procureur se rassoit lourdement, le président coupe la parole du prévenu qui est dans son délire : « Monsieur le procureur, quelles sont vos réquisitions ? »

C’est un récidiviste, le procureur est ulcéré de les voir défilé, en plus il est sans avocat dons son instance passe vers la fin d’une après-midi bien chargée, il requiert 4 mois d’emprisonnement ferme (c’est assez sévère). Le prévenu n’a rien a ajouté, pas de suspension, le jugement est rendu sur le siège.

3 mois d’emprisonnement ferme, annulation du permis…

Un taxi aurait été tellement mieux.

 

 

 

Hefpé